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Les présentes conditions générales de vente définissent la relation contractuelle :
ENTRE :
ZZKUSTOM-Garage du Martinet
Centre Prédéres no 9,
1276 Gingins
Tva : 688899
Registre du commerce : CH550-1053068-7
D’UNE PART ;
ET
Toute personne physique ou morale visitant ou effectuant un achat sur le Site pour elle-même ou pour un tiers,
Ci-après dénommée « Vous » ;
D’AUTRE PART.
1-1 Toute personne effectuant une commande à titre privé sur le Site déclare être âgée de 18 ans et avoir la capacité juridique ou à défaut une autorisation parentale lui permettant de la contracter.
Dans le cas où ces conditions n’auraient pas été respectées conformément à ce qui est indiqué dans le présent contrat et afin de résoudre un éventuel litige, Nous nous réservons le droit de Nous adresser directement au tuteur ou curateur légal de cette personne. Nous serons par conséquent notamment autorisés à exiger de lui le règlement de toutes les commandes qu’elle aura contractées.
1-2 Toute personne effectuant une commande destinée à des besoins professionnels sur le Site déclare être âgée de 18 ans et disposer de la capacité juridique ou, à défaut, d’une autorisation de la société, de l’organisme ou de toute autre structure apparentée et susceptible de l’employer, lui permettant de la contracter en son nom.
Dans le cas où ces conditions n’auraient pas été respectées, conformément aux clauses prévues au présent contrat et afin de résoudre un éventuel litige, nous nous réservons le droit de nous adresser directement à la personne qui aura contractée cette commande et d’exiger d’elle leur règlement à titre personnel, dans la mesure où elle nous aura garanti au préalable en effectuant la demande d’ouverture de compte, qu’elle était habilitée à contracter au nom de sa société ou de celle qui l’employait alors.
2-1 Les informations figurant sur le Site ne constituent pas une offre au sens juridique du terme, de sorte que seule la commande passée entre Vous et Nous constitue une telle offre.
2-2 Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le Site. Par conséquent toute commande entraîne Votre adhésion pleine et entière sans exception ni réserve aux conditions énoncées dans le présent contrat. Celles-ci Vous sont par ailleurs communiquées lors du processus de validation de chaque commande, l’enregistrement de Votre commande étant soumis à leur acceptation. Toute personne ayant effectué un achat sur le Site déclare par conséquent en avoir parfaitement connaissance et ne saurait nier ce fait en cas de litige.
2-3 Après acceptation des conditions générales de ventes et sa validation, nous vous adresserons un e-mail de confirmation de votre commande à l’adresse électronique que vous nous aurez communiquée lors de la création de votre profil ou lors du processus de commande. Cet e-mail constitue notre acceptation de Votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre Nous et Vous, régi par les conditions générales de ventes définies par le présent contrat. Nous procèderons alors à son traitement conformément aux clauses prévues au présent contrat.
3-1 Les articles qui vous auront été livrés demeurent notre propriété aussi longtemps que vous ne vous serez pas acquitté de vos obligations à notre encontre et notamment du montant global de la facture correspondant à la commande que vous aurez contractée sur le site.
3-2 La responsabilité des risques de perte ou de destruction de ces articles vous incombe cependant dès leur livraison, et cela même si vous n’en êtes pas encore le propriétaire pour ne vous être pas encore acquitté de leur règlement.
3-3 Dans le cas d’un retard de paiement, conformément aux indications de délais clairement spécifiées sur Votre facture jointe aux articles commandés lors de leur livraison, de leur non paiement en dépit de relance[s] et dans le cas où aucune conciliation n’aurait pu être trouvée, nous nous réservons le droit d’exiger de Vous que ces articles nous soient expressément retournés à vos frais.
4-1 Les prix affichés sur le Site sont exprimés en francs suisses [CHF], toutes taxes applicables en Suisse comprises, mais hors frais de port et d’emballage. Pour tout achat hors Suisse les prix seront exprimés en Euros . Calculés selon le lieu de livraison de Votre commande [Suisse, Europe ou dans un pays hors Europe], ceux-ci Vous seront facturés en sus du montant des articles de votre commande.
4-2 Le prix affiché sur le Site au moment de votre commande est garanti, sous réserve qu'il n'ait subi aucune modification (à la hausse ou à la baisse) auprès du fournisseur entre la précédente commande et Votre commande.
4-3 Du fait de la structure du marché des accessoires automobiles en Suisse et pour des raisons de politique commerciale propre à chacun de nos magasins, le prix d’un ouvrage peut cependant varier d’un magasin à un autre. Par conséquent, il est tout à fait possible que des différences de prix, quoi que mineures, entre le Site et les autres points de vente ZZ Kustom puissent être constatées :
5-1 Chaque fiche article figurant sur le Site fait mention de la disponibilité de l'accessoire concerné et d'une fourchette de délai dans laquelle il est susceptible de vous être expédié. Ces informations n'ont cependant qu'une valeur indicative, qu'il s'agisse d'articles parus, d'articles à paraître dans le cas des pré-commandes ou d'articles pour lesquels Vous Nous auriez demandé d'effectuer des recherches dans le cas d'une commande libre. À ce titre, elles ne peuvent être garanties, car elles sont tributaires des disponibilités fournisseurs, de Nos limites de stocks ou de celles de Nos fournisseurs :
5-2 Dans le cas d’une commande multi articles, vous pouvez choisir l’option de livraison que vous préférez : une livraison groupée de tous les articles de votre commande ou une livraison dégroupée des articles disponibles au moment de votre commande séparément des articles ultérieurement disponibles.
5-3 Toutefois, et malgré toutes les précautions que nous prenons auprès de nos fournisseurs pour disposer des informations les plus précises possibles quant à la disponibilité des articles que nous vous proposons, il peut arriver que l’un ou l’autre d’entre eux, réputé disponible au moment de votre commande se trouve finalement indisponible, ce dont Nous ne manquerons pas de vous informer :
Sur le Site, vous pouvez choisir entre les trois options suivantes pour la livraison de produits physiques :
La mise à disposition dans l’un ou l’autre des magasins Zzkustom vous est possible au moment du processus de validation de votre panier.
Le retrait en magasin vous permet de venir chercher votre commande sans avoir à vous acquitter de frais de port en sus du montant des articles qui la constituent. De ce fait, après avoir choisi un retrait en magasin, il ne vous sera pas possible de Nous demander ultérieurement l’expédition de ces articles.
Dans le cas d’un retrait, votre suivi de commande sera directement géré par nos magasins dont nous vous aurons communiqué au préalable l’ensemble des coordonnées afin qu’ils vous informent par e-mail ou par téléphone de la mise à disposition de votre commande.
Une fois avisé de la mise à disposition de votre commande, vous pourrez alors, dans un délai de trois semaines [jours ouvrés], à compter du jour suivant cet avis, venir en prendre possession et procéder à son règlement en magasin, conformément aux prix des articles qui vous auront été indiqués au moment de l’enregistrement de votre panier sur le Site, et sous réserve de leur disponibilité respective.
Dans le cas où, il vous serait impossible de procéder au retrait de votre commande dans ce délai, vous devrez au plus vite en informer le magasin concerné afin qu’il puisse prolonger, si cela lui est possible, la réservation des articles que vous aurez commandés. Passé ce délai, faute de retour quant à vos disponibilités pour venir retirer votre commande et selon la nature des articles commandés [rareté du ou des accessoires qu’il nous serait notamment impossible de proposer à un autre client pour avoir fait l’objet d’une commande spéciale pour vos besoins], nous nous réservons le droit de vous expédier ces articles à vos frais et d’en exiger le complet réglement.
La livraison groupée correspond à une livraison unique de tous les articles de votre commande et ce, quelle que soit leur disponibilité respective au moment de l’enregistrement de votre commande.
Dans le cas d’une livraison groupée, notre service de traitement des commandes stockera pour vous les ouvrages disponibles en attendant que nos fournisseurs nous fassent parvenir les autres accessoires qui ont fait l’objet de Votre commande et que nous soyons en mesure de vous les expédier en une seule fois.
Cette option de livraison est sélectionnée par défaut lors du processus de validation de votre panier de commande. Si Vous préférez opter pour une livraison dégroupée, vous pouvez à cette même étape aisément modifier l’option sélectionnée par défaut pour nous indiquer celle qui vous convient le mieux selon l’urgence de votre commande.
La livraison dégroupée est possible pour toute commande de plusieurs articles.
Elle Vous permet de recevoir rapidement, selon le mode de livraison que vous aurez choisi par ailleurs, les accessoires que Nous avons en stock puis, dans un second temps et au fur et à mesure que nous les recevrons de nos fournisseurs, les autres accessoires de votre commande jusqu’à ce que vous ayez été livré de l’ensemble des articles de votre commande.
Sur le Site, nous vous proposons deux modes d’expédition en fonction des poids : Expédition-Economy jusqu’à 30 kgs, au delà de 30 kgs expédition via transporteur messager selon les coûts de frais de port et d’emballage qu’ils induisent et l’urgence de Votre commande. À titre d’information, et sans que ne Nous puissions les garantir car ils sont du ressort de Notre partenaire La Poste ou du messager transporteur, Vous pouvez consulter les délais moyens d’acheminement des colis [jours ouvrés] associés à chacun de ces modes de livraison.
Selon le lieu d’expédition de Votre commande, le mode et les options de livraison que vous aurez choisis, lors du processus de validation de Votre panier de commande, Vous devrez vous acquitter de frais de port et d’emballage distincts en sus du montant des articles de Votre commande.
Vous vous devez de prendre connaissance du détail des frais de port et d’emballage pour les envois en Expédition-Economy. Une fois Votre commande passée, aucune réclamation les concernant ne pourra être acceptée.
Vous pouvez par ailleurs prendre connaissance des délais moyens d’acheminement des colis de Notre partenaire La Poste. Ils ne Vous sont cependant communiqués qu’à titre indicatif. Par conséquent, la responsabilité du Site ne saurait être engagée dans le cas où les délais réellement constatés excéderaient ces indications.
Les frais de port et d’emballage pour les livraisons en Europe sont distincts selon la zone géographique à laquelle appartient chacun des pays. Ceux-ci sont répartis en deux zones : Zone 1 et Zone 2.
Vous vous devez de prendre connaissance du détail des frais de port et d’emballage pour les livraisons en Europe [zones 1 et 2]. Une fois Votre commande passée, aucune réclamation les concernant ne pourra effectivement être acceptée.
Vous pouvez par ailleurs prendre connaissance de la répartition des pays hors Europe pour les zones 1 et 2 ainsi que des délais moyens d’acheminement des colis de notre partenaire La Poste. Ils ne Vous sont cependant communiqués qu’à titre indicatif. Par conséquent, la responsabilité du Site ne saurait être engagée dans le cas où les délais réellement constatés excéderaient ces indications.
Les frais de port et d’emballage pour les livraisons dans les pays hors Europe sont distincts selon la zone géographique à laquelle appartient chacun des pays. Ceux-ci sont répartis en trois zones : Zone 3, Zone 4 et Zone 5.
Ces frais de port et d’emballage s’appliquent jusqu’à trois articles par commande. Passé ce seuil, des frais par article s’y ajouteront et ce quelle que soit la zone à laquelle appartient le pays de livraison.
Vous vous devez de prendre connaissance du détail des frais de port et d’emballage pour les livraisons hors Europe [zones 3, 4 et 5]. Une fois Votre commande passée, aucune réclamation les concernant ne pourra acceptée.
Vous pouvez prendre connaissance de la répartition des pays hors Europe pour les zones 3, 4 et 5 ainsi que des délais moyens d’acheminement des colis de notre partenaire La Poste. Ils ne Vous sont cependant communiqués qu’à titre indicatif. Par conséquent, la responsabilité du Site ne saurait être engagée dans le cas où les délais réellement constatés excéderaient ces indications.
Les éventuels frais de douanes et de taxes spécifiques à chaque pays, hors livraison en Suisse, relèvent de votre responsabilité et sont à Votre charge, en sus du montant de Votre commande et des frais de port et d’emballage. Selon la loi en vigueur dans le pays de destination de Votre commande, ils pourront être dûment réclamés au destinataire du colis et ce, même si Vous en étiez le commanditaire. Il est donc de Votre ressort de Vous informer auprès des autorités compétentes de votre pays ou du pays du destinataire de Votre commande et notamment dans le cadre d’un envoi cadeau.
Sur le Site, selon que vous soyez domicilié en suisse ou non, différents modes de paiement vous sont proposés au cours du processus de validation de Votre commande, de façon à vous permettre de régler aisément et en toute sécurité Vos achats.
Numéro de compte CCP :
Postfinance
No de compte : 17-267873-7
IBAN : CH18 0900 0000 1726 7873 7
BIC POFICHBEXXX
Dans le cas d’un retard de paiement, conformément aux indications de délais clairement spécifiées sur Votre facture et accompagnant la livraison des articles qui auront fait l’objet de votre commande, ou de leur non paiement et dans le cas où aucune conciliation n’aurait pu être trouvée, Nous nous réservons le droit d’exiger de Vous que ces articles Nous soient expressément retournés à Vos frais et que Vous procédiez à un paiement comptant pour toute commande ultérieure. Vous pourrez procéder à ce paiement comptant lors d’un retrait magasin. Cette mesure, dont Nous nous réservons le droit de fixer la durée et qui constitue pour Nous une garantie de paiement, sera alors la condition nécessaire pour que Nous puissions honorer Vos commandes.
Le montant de Votre commande sur le Site peut également être réglé par carte de crédit ou par le système Paypal, les données considérées pour le débit étant celles que Vous aurez enregistrées sur votre Profil Client. C'est au moment de le la validation effective des articles physiques ayant par ailleurs fait l'objet de Votre commande et soumis à disponibilité [voir Article 5. Disponibilité et délais d'expédition] et livraison par Nos fournisseurs que Nous débiterons Votre compte bancaire de la somme correspondant au solde de Votre règlement.
Numéro de compte CCP :
Postfinance
No de compte : 17-267873-7
IBAN : CH18 0900 0000 1726 7873 7
BIC POFICHBEXXX
Quel que soit Votre lieu de domiciliation, que Vous habitiez dans un pays européen [hors territoire Suisse] ou hors Europe, c'est au moment de la validation effective des articles physiques ayant par ailleurs fait l'objet de Votre commande et soumis à disponibilité [voir Article 5. Disponibilité et délais d'expédition] et livraison par Nos fournisseurs que Nous débiterons Votre compte bancaire de la somme correspondant au solde de Votre règlement.
8-1 Conformément au droit suisse, toute personne ayant passé une commande sur le Site dispose d’un délai de 7 jours [calendaires] pour faire valoir son droit de rétractation, à compter de la date d’acceptation du contrat de vente, en l’occurrence de la date de validation de Votre panier et de la confirmation par e-mail du fait que Nous avons bien réceptionné votre commande et que nous allons procéder à son traitement.
8-2 Dans le cas où Votre demande de rétractation ne correspondrait pas aux conditions définies par le présent contrat, Nous serions en droit d’exiger de vous le règlement complet du ou des article[s] qui aurai[en]t fait l’objet de Votre commande.
Outre l’exercice du droit de rétractation, vous avez, sous certaines conditions expressément explicitées dans le présent contrat, la possibilité de nous retourner ou de procéder à une demande d’échange de l’article que Vous aviez commandé.
Nous conseillons vivement à nos clients de vérifier la qualité de l’emballage à la réception de la livraison et d’ouvrir devant le livreur le colis afin de vérifier tout dommages ou anomalies portés sur son article acheté.
Toute avarie constatée sur le colis ou sur l’article doit faire l’objet d’un refus de livraison.
Dans le cas où le colis arriverait en bon état, mais avec une avarie ou un produit manquant ou inversé à l’intérieur, il appartient au client de prévenir ZZkustom par mail ou par téléphone dans les 24 h pour signaler l’anomalie puis de confirmer le plus rapidement possible par lettre recommandée avec avis de réception à l’adresse suivante :
ZZ KUSTOM –GARAGE DU MARTINET CENTRE PREDERES NO 9 1276 GINGINS
Tel : 0041 21 617 23 00.
Le client devra aussi adresser un courrier recommandé avec accusé réception au transporteur livreur avec la copie du bon de livraison signée par ses soins et les photos des dommages ou avaries constatées une fois que le livreur est parti.
Afin que Nous puissions instruire et traiter dans les meilleurs délais votre demande, vous devrez, faute de quoi Nous ne serons malheureusement pas en mesure de la satisfaire, joindre à votre envoi, une copie de la facture et du bulletin de livraison ou du bulletin de livraison sans prix seul dans le cas d’un cadeau et adressé[s] par colis.
Tout article non conforme à votre commande et faisant l’objet d’une demande de retour doit nous être retourné à Nos frais dans son emballage d’origine, non descellé, non usagé ou endommagé.
L’ensemble de ces éléments est à expédier à l’adresse suivante :
ZZKUSTOM
Centre Prédéres 9
1276 Gingins
Tel 0041 21 617 23 00
Sous réserve de conformité à l’ensemble de ces conditions, nous nous engageons à vous expédier dans les meilleurs délais et à nos frais, l’article remplacé et dorénavant conforme à votre commande. De plus, et au titre de dommage des frais que vous aurez eu à assumer pour Nous retourner le ou les article[s] concerné[s], nous vous attribuerons un bon-cadeau, valable dans tous nos magasins, du montant net des frais de port que Vous aurez engagés pour ce faire.
Dans la mesure où tous les articles que vous nous commandez font l’objet de commandes spécifiques auprès de nos fournisseurs, nous ne sommes pas en mesure d’accepter tout autre retour d’articles que nous vous aurions expédiés autres que ceux qui ne seraient pas conformes à votre commande où qui auraient été endommagés lors de leur transport.
Vous disposez de la possibilité d’échanger un article commandé sur le Site, acquis pour vous-même pour un tiers ou qui Vous aurait été offert par un tiers.
1. Politique d’échange dans le cas d’une expédition de votre commande
Pour procéder à l’échange d’un article dans le cas d’une livraison par Notre partenaire La Poste autre transporteur messager sélectionné par nos soins, et uniquement dans ce cas de figure, Vous disposez d’un délai de 7 jours [calendaires] à compter de sa date de livraison pour effectuer par e-mail. Votre demande d’échange (vente@zzkustom.com) en Nous donnant les informations clients Vous concernant [Nom, Prénom, N° de Client], les informations de commandes [N°, date, modes de règlement] et les informations du ou des article[s] [dénomination article, référence ou Prix] concerné[s] par Votre demande et figurant sur Votre facture et le Bulletin de livraison qui accompagnaient Votre commande au moment de sa livraison.
Sous réserve d’acceptation de notre service de commande et selon la nature de l’article, Vous disposerez alors de 7 jours [calendaires], le cachet de la poste faisant foi ou le bon de livraison datée et signé du transporteur, à compter de la date d’acceptation de votre demande par notre service des commandes, pour Nous retourner à Vos frais le ou les article[s] concerné[s]. Afin que nous puissions instruire et traiter dans les meilleurs délais Votre demande, Vous devrez, faute de quoi Nous ne serons malheureusement pas en mesure de la satisfaire, joindre à Votre envoi, une copie de la facture et du bulletin de livraison ou du bulletin de livraison sans prix seulement dans le cas d’un cadeau et adressé[s] par colis.
Tout article faisant l’objet d’une demande d’échange doit Nous être retourné à Vos frais dans son emballage d’origine, non descellé, non usagé ou endommagé. L’ensemble de ces éléments est à expédier à l’adresse suivante :
ZZKUSTOM
Centre Prédéres 9
1276 Gingins
Tel 0041 21 617 23 00
Sous réserve de conformité à l’ensemble de ces conditions, Nous nous engageons à Vous délivrer un bon-cadeau du montant net de l’article de votre commande qui Vous permettra d’acheter l’article de Votre choix dans l'un de nos magasins.
2. Politique d’échange dans le cas d’un retrait magasin de votre commande
Pour procéder à l’échange d’un article dans le cas où Vous en auriez pris possession lors d’un retrait magasin, Vous disposez d’un délai de 7 jours [calendaires] pour retourner dans ce magasin ou dans l’une ou l’autre de nos autres librairies en possession non seulement de l’article dans son emballage d’origine, non descellé, non usagé ou endommagé, mais aussi du ticket de caisse attestant de son achat dans l’un de nos magasins.
Selon l’état, la nature et la rareté de l’article [dans le cas notamment d’article très spécialisé et qu’il Nous serait impossible de proposer à un autre client] et dans la mesure où il est possible de Vous proposer un article équivalent à des conditions identiques, le responsable du magasin ZZkustom procédera ou non à son échange. Cette procédure est entièrement soumise à sa seule appréciation.
